La signature électronique, des enjeux en termes de qualité et de sécurité

A l’heure du numérique et des enjeux de la dématérialisation en entreprise, les sociétés qui ont d’ores-et-déjà fait le choix de la signature électronique dans leur gestion au quotidien sont unanimes : la signature électronique présente toute une multitude de gains non négligeables. En effet, une signature électronique c’est gagner en termes de temps notamment car elle symbolise l’immédiateté : plus besoin d’échanger, plus besoin d’être présent. Les services marketing et commerciaux en sont très friands, pourquoi ? Un mail, un clic et ça y est, un contrat peut être signé ! C’est également un outil de choix lorsqu’on veut cibler la jeune génération désormais très à l’aise avec la signature électronique, d’ailleurs on notera qu’eux s’étonnent encore et de manière naturelle que la signature électronique puisse susciter encore des débats…

Signature électronique et sécurité

Pourquoi dit-on que la signature électronique peut être encore plus sécurisée qu’un papier réel avec une signature manuscrite ? Oui, la signature numérique peut effrayer pour son côté volatile mais dites-vous que celle-ci s’accompagne d’une véritable boîte à outils high-tech notamment grâce aux procédés cryptographiques asymétriques. La signature électronique n’est pas qu’une signature volubile qui se perd dans les méandres du numérique, non ! Celle-ci est automatiquement liée à une sorte clé virtuelle. Le document est signé d’une part et la clé authentifie l’identité du signataire. Sur le plan juridique, la signature numérique a la même valeur qu’une signature papier (loi n° 2000-230 du 13 mars 2000).

Signature électronique et certificat électronique

La signature électronique ne serait évidemment rien sans le certificat électronique qui va avec car c’est lui qui assure le lien entre une signature numérique et son signataire. Ce certificat virtuel contient de nombreuses informations essentielles et bien réelles qui permettent de vérifier l’intégrité du document et de la signature électronique. Ces contrats sont délivrés par des prestataires de services de certification électronique qualifiés, d’où la nécessité pour une entreprise de bien choisir son logiciel de signature électronique. Cette opération numérique qui peut paraître complexe est pour le coup complètement invisible pour l’utilisateur lambda.

Signature numérique et usages

Les usages courants de la signature électronique sont multiples :

• Sécuriser les envois d’emails
• Assurer la gestion de devis, factures, contrats, bons de commandes, etc.
• Payer des factures ;
• Accéder à des sites sécurisés et réglementés ;
• Répondre aux appels d’offres et aux propositions commerciales ;
• Effectuer des déclarations fiscales et sociales.

Signature électronique et secteurs porteurs

Certains secteurs sont plus actifs que d’autres en termes d’utilisation de la signature électronique, comme : la formation avec notamment tous les documents à faire signer autour des conventions et des documents de présence ; l’assurance avec les documents d’adhésion, les contrats, les extensions de garanties, les changements d’informations courantes ; le bancaire…
Certains dispositifs légaux ont imposé la signature électronique, cela peut être le cas dans le cadre des réponses à des appels d’offres publiques qui conjuguent à la fois une certaine obligation de dématérialisation et l’obligation de signature.

Bien évidemment, la signature électronique est également omniprésente dans les secteurs et corps de métiers suivants : avocats, huissiers, notaires, agences immobilières…